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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte … b)    Les pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants des types utilisés dans les stations-service ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les … est approximativement égal à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones … conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. Un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… papier ou des cartonnages à usage photographique, mais à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou … spéciales à agrafer les boîtes ou articles similaires , à l’exclusion des piqueuses au fil métallique et des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… fils de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de … sur les métiers ordinaires. Il existe des métiers beaucoup plus complexes qui comportent soit des dispositifs de … provoquer l'arrêt du métier en cas de rupture d'un fil. La plupart des mécanismes qui viennent d'être mentionnés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… permanentes. Leur forme varie suivant les besoins de l'utilisation. Pour éviter qu'ils perdent leur aimantation, … pour maintenir les pièces sur les machines‑outils pendant l'usinage. La présente position couvre également les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à l'état liquide et … à table.       Les produits de la présente position incluent certaines préparations à base de légumes ou de … n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils renferment également une ou plusieurs substances aromatisantes ou assaisonnantes …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… du cuivre 2620.40 ‑ Contenant principalement de l'aluminium 2620.60 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du … métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou … provenant de la fabrication, de la préparation et de l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… aux polymères, lorsque ceux‑ci sont mis en contact avec une solution électrolytique, la propriété d'échanger un de ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus … du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans les solutions acides et de la …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., … comprend tous les poissons vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons … appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur …