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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou … matière ou à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) … particules abrasives, d'ordinaire à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son. Elles fonctionnent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Explanatory notes
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de … ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion … uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La … ou des plaqués ou doublés de métaux précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
Explanatory notes
… ou de mine, les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les têtes de rechange pour … les pointes pour plumes (petites billes en alliages de platine ou en certains alliages de tungstène, destinées à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la …
Explanatory notes
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la … que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au … Sous l'action de la chaleur, les ébauches ou les granulés atteignent un certain degré de viscosité, emplissent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
Explanatory notes
… pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage … séparément lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de matières. Ils peuvent également contenir du métal d'apport … peut encore consister en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …