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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… à remontage automatique (notamment par variations de température ou de pression atmosphérique), les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… reconnue.         Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés … divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, en dorure ou en argenture, en photographie, lithographie ou impression …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… faitouts, casseroles, poissonnières, bassines, chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, rôtissoires, … de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à friture, moules (à pâtisserie, à pâtés, etc.), cruches et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit … en sont, par contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple adjonction d'un bec sur leur corps, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… travaillée pour le filage (mais non filée), qui se présente habituellement sous forme de rubans ou de mèches. Les fibres … , sont surtout utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 .  Toutefois, elles sont classées …

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