… reconnue. Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés … divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et …
… faitouts, casseroles, poissonnières, bassines, chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, rôtissoires, … de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à friture, moules (à pâtisserie, à pâtés, etc.), cruches et …
… homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit … en sont, par contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple adjonction d'un bec sur leur corps, …
… travaillée pour le filage (mais non filée), qui se présente habituellement sous forme de rubans ou de mèches. Les fibres … , sont surtout utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 . Toutefois, elles sont classées …
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