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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles …
Explanatory notes
… deux montants dans lesquels sont rivées des traverses, de manière à former des cavités dans lesquelles s'engrènent les … Les traverses sont destinées à soutenir les rails et à les maintenir parallèles. Ce sont des profilés de forme spéciale … en place par des tire‑fond ou des boulons. Les coins maintiennent le rail dans le coussinet. Les selles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …