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Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour … etc., et parfois même sur les marchandises à titre de justification du paiement de droits ou de taxes fiscales …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de …

Section XV > Chapitre 75

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et …

Section XV > Chapitre 79

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… du n° 87.14 (selles, par exemple). d)    Les sièges rotatifs, à vitesse réglable et à arrêt immédiat, utilisés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

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