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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2007
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1693 résultats pour "买假马尔代夫护照模板<网址:zjw211.com>北京丰台买个假的马里兰州出生证明-买个假的银行对账单<网址:bzw985.com>蒙特瓦洛大学经济学文凭证书iF"
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
Explanatory notes
… timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus,
certificats
, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour … etc., et parfois même sur les marchandises à titre de
justification
du paiement de droits ou de taxes fiscales …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
Explanatory notes
… nature - d'articles généralement faits avec de la céramique
vitrifiée
(grès cérame, porcelaine, céramique à base de …
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Section XV > Chapitre 75
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
Explanatory notes
… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus
spécifique
dans d'autres positions de la Nomenclature et …
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Section XV > Chapitre 79
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… du n° 87.14 (selles, par exemple). d) Les sièges
rotatifs
, à vitesse réglable et à arrêt immédiat, utilisés …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
Explanatory notes
… du travail de couture, peuvent réaliser des points purement
décoratifs
, tels que les effets de broderie, mais non …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
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