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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… de plantes (gingembre, angélique, ignames, patates douces, jets de houblon, feuilles de vigne, cœurs de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… d'images animées, les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la … même s'ils permettent à titre accessoire de photocopier ces documents, pour autant qu' ils ne soient pas basés sur le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… n° 73.10 , des boîtes de ménage du n° 73.23 et des articles d'ornement du n° 83.06 ). Sont également compris ici les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… mécaniques pour installations de chauffage central, même domestiques. 2)    Grilles mécaniques .        Ce sont des … à usage industriel ou autre. Les foyers non automatiques dont la grille fixe est destinée à être insérée dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… Il sert dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, en dorure ou en argenture, en photographie, lithographie ou … pour la peinture artistique. 5)    Hexacyanoferrates (II) doubles (de dilithium et de dipotassium, par exemple, Li 2 K …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… pendant leur cuisson ou au moment de les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent d’obtenir des contrastes s’agissant de la texture et de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… de fibres ( n °  44.10 ). b)    Les bois stratifiés dont l'âme est constituée par des panneaux de fibres ( n °  44.12 ). c)     Les panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… ou encore, pour les moteurs d'aviation, en étoile simple ou double. Le moteur à piston rotatif (moteur Wankel) … variable, spécialement conçus pour déterminer l'indice d'octane, de cétane, etc., des carburants ( Chapitre 90 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… également comprises ici les petites machines à tricoter domestiques et les petites machines à remmailler les bas, … touffes de fils textiles sur un tissu déjà existant, en vue d'obtenir des tapis, des carpettes ou des articles plus …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2018 Fig. 1 : Capsule de tabac et dispositif … Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2021 Fig. 1 A Tube creux en acétate B Cylindre de …

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