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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… même pourvus d'engrenages réducteurs conditionnant une vitesse déterminée de l'axe d'utilisation, ainsi que les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… la protection des conduites d'eau chaude ou de vapeur, ou à servir de garniture interne dans les oléoducs pour produits …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… et les ruches. 6)    Les plateaux, les paniers à verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de ménage ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… , dont la composition est analogue à celle des produits visés au point a) ci-dessus et qui forment, après …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… les malteries, les cuves de fermentation pour liquides (vin, bière, etc.), les cuves de décantation ou de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… des compositions absorbantes (getters) pour parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les alliages de …

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