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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris … préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … fleur d'une peau d'ovin tannée est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un … langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, … n°s 89.01 ou 89.05 . 2) Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson … automatiquement au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés. 11) Les engins flottants conçus …Section IV > Chapitre 24
… de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; … de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à … Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la … l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… dans l'opium. Cristaux incolores. Narcotique puissant. Très toxique. 2) Dihydromorphine, désomorphine (DCI) … paralysante sur le protoplasme des protozoaires qui se trouvent dans le sang. C'est pourquoi elle est employée …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ … pour malades, comportant des résistances chauffantes), les transatlantiques, les pliants, les tabourets (y compris ceux … et tabourets, même basculants, pour reposer les pieds, les trotteurs, ainsi que les coffres à linge et similaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… sont normalement liées par une fonction acétal. On trouve toutefois également des N-hétérosides, des … la digitoxine , poudre cristalline blanche, inodore, très toxique, la digoxine , ainsi que la digitonine , … réactif chimique. 3) Glycyrrhizine et glycyrrhizates . Se trouvent surtout dans la racine de réglisse. Cristaux …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … ‑ De laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … etc.); articles utilisés pour la décoration des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière … tours de prestidigitation, tels que jeux de cartes, tables truquées, récipients spéciaux, etc. Sont exclus de cette …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …