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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits contenant du tabac ou du tabac … des solutions contenant des huiles essentielles ou des vitamines). Les produits similaires destinés à être utilisés …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment  : 1)    Les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les … peuvent être ajoutées aux produits de la présente position (amidon, par exemple) pour autant qu'elles n'affectent pas le …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… groupe les ficelles, cordes et cordages obtenus à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a imprimé une torsion … degré plus ou moins poussé, la désagrégation des lames en filaments. 2)    Les ficelles, cordes et cordages obtenus … pas teints. Les ficelles, cordes et cordages les plus couramment employés sont ceux de chanvre, de jute, de sisal, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… objectives et la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles siccatives (huile de lin, par … résines naturelles (gomme laque, résine copal, colophane, dammar, etc.) dans l'alcool (vernis dits à l'alcool), dans … sous les noms de détrempes ou de badigeons ) comprennent notamment le blanc gélatineux, les peintures de caséine et …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types suivants : A)   … (polypropylène glycol). Les lubrifiants synthétiques, notamment ceux à base de silicones et les préparations dites … le glissement du fil machine dans les filières.  Ce sont notamment : certaines émulsions aqueuses de suif et d'acide …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des … bouillottes, paniers à bouteilles, grilles, gratte pieds amovibles, porte fers à repasser, corbeilles et paniers (à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… constituées par des tubes d'eau. 3)    Les chaudières ambitubulaires qui sont généralement une combinaison des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

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