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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… . Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… résulte de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… l'usage final des articles, elles doivent être totalement débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme …

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