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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Tableaux de corrélation
1622 résultats pour "俄勒冈大学学历学位认证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>德州俄亥俄北方大学学位证电子图-仿制假新西兰国立西部理工学院成绩单<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制假伯明翰中英格兰大学文凭tt"
Section II > Chapitre 8 > Position 0801
Explanatory notes
… . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12
Cette
sous-position couvre uniquement les noix de coco dont …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres
Cette
position comprend les fruits qui ont subi un …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
Explanatory notes
… etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-
cigarette
, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
Explanatory notes
… ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de
cette
position les chronographes pour véhicules , …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
Explanatory notes
… ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux).
Cette
position ne comprend pas : a) Les huiles cuites ou …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
Explanatory notes
… de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
Cette
position couvre notamment la poudre de cacao obtenue …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
Explanatory notes
… non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de
cette
position le dioxyde de titane auquel des composés ont …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
Explanatory notes
… de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à
molette
, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
Explanatory notes
… ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac
Cette
position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0708
Explanatory notes
… Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de
cette
position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) …
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