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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… On y range notamment : A)    Les machines pour l’extraction des jus de fruits non destinés à la fermentation … telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres … cannelés ou à cylindre unique à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les râfles et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 , … sur les tissus ou autres matières en feuilles ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… ou encore pour trancher, tronçonner ou découper.       A l'exception de certains disques à trancher ou à tronçonner qui … de cercle, lame de couteau, oblongue avec amincissement aux extrémités, par exemple; leur section peut être carrée, triangulaire, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, … ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux … selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par un moyen purement électrique. Sont …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du pont.        Ces appareils permettent le … eux, notamment pour voies étroites (voies Decauville, par exemple), sont manœuvrés à la main et portent le nom de … voies, en fer ou en acier, repris au n° 73.02 (voir la Note explicative de cette position). Les pylônes et portiques qui …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… par un liant, soit en faisceaux souples dont seules les extrémités sont liées. Si les fibres ont été disposées de … Les lentilles doivent finalement être amenées au diamètre exact requis par meulage des bords : c'est l'opération du … les effets optiques recherchés, même si ce polissage a été exécuté sur un article préalablement formé par un simple …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… à l'air comprimé), généralement alimentés par une source extérieure, les moteurs à allumage par étincelles (dont la … les fixer de façon précaire sur un support sommaire ne les exclut pas, ipso facto , de cette position; ces outils … à la main comportent parfois un dispositif accessoire (par exemple, un aspirateur et son sac, pour recueillir les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… APPAREILS AUTOPROPULSES ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers mentionnés … fixes que les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)    … des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par exemple) et des wagons‑grues pour le service des quais de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et … d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en milieu acide. Elle se présente généralement sous … tubes, feuilles, plaques, bandes est donc également exclue ( n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). … et en présence d'un catalyseur (acide sulfurique, par exemple). Transformés en matières plastiques par …