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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent … préparations pour sauces à l'état de poudres auxquelles il suffit d'ajouter du lait, de l'eau, etc., pour obtenir une … texture et de la couleur. Elles peuvent également servir de support aux aliments qu'elles contiennent, comme c'est le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… position englobe l'argent et ses alliages sous les formes suivantes : I) A l'état de poudres , même impalpables, … la Section XI . Quant aux fils fins d’argent stériles, pour sutures chirurgicales, ils sont classés au n° 30.06 .        … presque toujours en livrets et peuvent être fixées sur support (de papier, de matières plastiques, etc.). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes pour la garniture intérieure des … de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. 5)    Les montures à ressort pour chapeaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

…   être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières … (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits … peuvent avoir subi les ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage … Cette opération est réalisée par pressage ou repassage sur une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage consiste à donner au bord du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Roues, leurs parties et accessoires 8708.80 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de … ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)  Etre reconnaissables comme étant … longerons, entretoises, traverses, attaches de ressorts, supports de carrosserie, de moteur, de marchepieds, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… alcalins et, plus particulièrement, par le procédé au sulfate. Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou … cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on obtient le tall oil brut. Le tall oil …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   … 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la … discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, … de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit (normalisation ou autres … et que leur surface a été dégraissée pour la rendre apte à supporter l'étamage, le vernissage ou l'impression. ° °   ° …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, … de deux circuits, ou encore des transformateurs dits de mesure (transformateurs de tension, transformateurs de courant … tous usages, à l'exception des bobines d'allumage et des survolteurs du n° 85.11 . II.‑ CONVERTISSEURS ELECTRIQUES …