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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour … destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption … en forme de pied et soudées ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est … granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle … de 38,0 mm au sommet et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par l'intermédiaire de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui maintiennent la plate-forme au-dessus du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail … Cette nacelle a une vitesse maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de … maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire … les signaux vidéo sur une bande magnétique et de les lire; 2°) une tête de lecture qui enregistre les signaux audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles … distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… au moyen d'un thermostat. La table est conçue pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur est aspirée dans … la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue … couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents …