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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la … desquelles est fixée, longitudinalement et sur une seule face, une bande mince d'aluminium revêtue d'impressions et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein … et au dialysat de circuler, et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. … essentiellement d'une toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le … obturée par une capsule en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, … qui est dispersée par projection sur une plaque déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes … plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88; … leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres … un ou plusieurs des silicates de calcium et de plomb, et, accessoirement, de baryum, d'aluminium, de manganèse, de …

Legal note

…       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs … leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits …

Legal note

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Contenant intérieur : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… en caoutchouc à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet au pantalon de s'étirer afin de faciliter les mouvements, des fentes d'aération, une … contre les écorchures et blessures provoquées par le contact avec le sol et contre les balles de peinture. …

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