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Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00

… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30

… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20

… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10

… en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

… papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …

Explanatory notes

… papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques … de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1

… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes  …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40

… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10

… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30

… d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10

Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la …

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