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Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à aucun …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous … préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

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