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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… OU LA SYLVICULTURE; GERMOIRS Dans ce groupe, on peut citer : A)   Les poudreuses à semences , destinées à enrober … 2)   Les machines pour l’abattage des arbres au moyen de cisailles hydrauliques ou de scies , même équipées de … des plateaux dans une atmosphère dont la température, la circulation de l'air et le degré hygrométrique peuvent être …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre … illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et machines qui, dans … du type le plus élémentaire, composé d'un simple secteur circulaire, garni de pointes, oscillant au-dessus d'une … et parfois également après le peignage (laine), on peut citer les bancs d'étirage à cylindres pour le coton, ou bien …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des … etc.). Pour la fabrication de certaines brosses (brosses circulaires pour machines et brosses pour balais spéciaux, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… Parmi les produits relevant de cette position on peut citer : a)    Les charbons activés . Ils sont ordinairement … servent surtout à la décoloration des huiles, graisses ou cires d'origine minérale, végétale ou animale. 4)   La … utilisé comme pigment noir dans la fabrication des cirages ou de certaines encres notamment.        Le noir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … les cyanocuprates, etc. de bases inorganiques. On peut citer, par exemple, le pentacyanonitrosylferrate (III) de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou … Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la … , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes phosphoreuses, dans les fours …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… par le magnésium. * *    * Le béryllium est un métal gris acier, très léger, très dur, très cassant, qui ne se lamine et ne s'étire que sous certaines conditions très spéciales. * *    * A l'état pur, le béryllium trouve peu …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre : A)   Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de … pharmacie ou en œnologie. 5)    Autres sulfites . On peut citer les sulfites de magnésium (qui ont les mêmes emplois …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres               - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de … sont utilisés en sidérurgie essentiellement pour apporter à l'acier ou à la fonte des proportions déterminées d'éléments … en briquettes, cylindres, plaquettes, etc., à l'aide de ciment ou d'autres liants et, le cas échéant, de produits …