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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un … la présente position ne comprend pas les machines-outils pour métaux- telles que les machines à rouler, … coulé de grand diamètre (conduites forcées, etc.), dans lesquels le tuyau est mis en rotation et laminé …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… sulfures artificiels, obtenus soit à partir des sulfures naturels, soit à partir de l'arsenic ou de l'anhydride arsénieux sur lesquels on fait agir du soufre ou du sulfure d'hydrogène. … classés au n° 28.42 .           Les sulfures d'arsenic naturels (bisulfure ou réalgar, trisulfure ou orpiment) sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou … à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, nappes en fils textiles parallélisés, etc.) ou de câbles ou bandes … des courroies dont la section présente un ou plusieurs profils trapézoïdaux.  Ces profils trapézoïdaux sont destinés à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en … autres qu’en forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils enregistreurs. 3)    Les papiers et cartons des … et les modèles de démonstration, les cadrans pour appareils scientifiques, par exemple). l)    Les cadrans …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… à glace. 2)    Les objets pour le service de la toilette , tels que porte-savons, porte-éponges, porte-linges, … pour brosses à dents. 3)    Les objets pour le bureau , tels que presse-papiers, serre-livres, coupes à épingles, … sous forme de miroirs, mais ne pouvant être utilisés comme tels en raison de la présence d'illustrations imprimées; …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour … de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs.        Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique … 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1)    Ils ne peuvent, en raison de leur structure et des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par mélange de paraffine ou de …

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