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Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… la cuisson et la résistance à la chaleur. Ces propriétés en font des matières premières de base de l'industrie céramique … huiles et pour le dégraissage des draps. 2)    Les terres à foulon , matières terreuses naturelles ayant un pouvoir … sillimanite, cyanite ou andalousite, ou qui est obtenue en fondant au four électrique un mélange de silice ou d'argile …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites … La bonneterie-chaîne peut se présenter sous diverses formes. Outre les étoffes traditionnelles sans ouvertures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… pulvérisé par une pompe d'injection au sein de l'air (parfois enrichi de gaz combustible) préalablement comprimé … de moteur à allumage par compression dit semi-diesel, fonctionnant sous compression plus faible, mais exigeant … ou d'huile, d'embrayage et autres dispositifs de prise de force et également d'appareils auxiliaires de démarrage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… (ou de toute autre matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi … join t s métalloplastiques les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces … ils sont fabriqués dans un grand nombre de matières et de formes. * *    * Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des pylônes servant de support aux lignes … équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de travail dont ils sont pourvus … châssis de wagons, mais sur de simples chariots ou plates‑formes ne constituant pas du matériel roulant de chemin de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… invalides               - Autres : 8714.91 - - Cadres et fourches, et leurs parties 8714.92 - - Jantes et rayons … roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux … 11)  Les selles, tiges de selles, couvre‑selles. 12)  Les fourches, y compris les fourches télescopiques et leurs …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à corps plus ou … et instruments similaires , à tuyaux, mais sans clavier, fonctionnant automatiquement ou au moyen d'une manivelle ( … 4)   Les harmonicas à bouche . 5)   Les instruments formés essentiellement d'un tube à trous (en métal, en bois …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour … chasse, etc. 3)   Les balles en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et … et explosifs préparés, même conditionnés sous des formes permettant leur utilisation en l'état dans les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… également la nacre de perle. Elles se présentent sous la forme de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans … bleues. Elles affectent le plus souvent la forme sphérique, parfois hémisphérique (perles dites boutons) et certaines …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… les betteraves à sucre et les cannes à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont … qu'on utilise principalement pour la distillation ou comme fourrage.        Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce fait, consommées parfois comme aliment.        Relèvent également de cette …

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