… Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de … rester souples. B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente position on peut citer : 1) Les vernis gras , dont l'agent … être effectuée au moment de l'emploi. Dans ce cas, les deux composants sont présentés dans deux contenants distincts …
… les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres textiles végétales provenant des … particulier le kapok), ne sont classées dans la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur … de l'enveloppe externe des noix de coco; elles sont grossières, cassantes et de couleur brune. Elles sont …
… d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de … effets lumineux pour le cinéma ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, leurres … et cartouches pour allumer les torchères. La présente position couvre également d'autres dispositifs …
… remorques. La caractéristique de ces véhicules est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une …
… coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, … le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à … sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres …
… ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés … à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban … thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer …
… 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes … se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement … en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A) Les ressorts à …
… accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles confectionnés, ne sont … sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette position couvre, en … ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, …
… : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres … tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se …
… machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en … , pour le tricotage à plat des étoffes ou même, grâce à un dispositif assurant une augmentation ou une diminution de la … chambre, etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …
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