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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… surface dans des stations d'irrigation au goutte-à-goutte. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 A Station …

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