Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de … de la correspondance, des fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal servant au classement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Explanatory notes
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de … et appelée poix de Bourgogne ou encore poix de Vosges, ainsi que la poix jaune qui est la poix de Bourgogne épurée …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … ou doublés de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun incrusté …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg …
Explanatory notes
… etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité … etc.) dérivant directement du poids. C) Fonctionnant à l'aide d'un poids étalon pour vérifier l'uniformité de poids … (y compris ceux de précision relevant du n° 90.16 ), ainsi que les poids et contrepoids de curseurs, les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, … tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …