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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… ou munis de pièces de connexion.               ‑ Fils pour bobinages : 8544.11 ‑ ‑ En cuivre 8544.19 ‑ ‑ Autres 8544.20 … des machines ou installations ou au montage comme canalisations intérieures ou extérieures (souterraines, … cosses, etc.) à l'une de leurs extrémités ou aux deux, n'affecte pas leur classement. Sont également compris ici …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10  -  Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90  -  Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile … l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières … semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions … par exemple) ne constituant pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur … par exemple); ces appareils sont classés selon leur nature, notamment au Chapitre 84 et, pour ceux de la … accompagnent, pour autant que , d'après leur nombre et leur nature, ils soient en rapport avec lesdits appareils; …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… du Nil ( Lates niloticus ) et de poissons tête de serpent ( Channa spp. ), frais ou réfrigérés : 0304.31 - - Tilapias ( … d'un poisson pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales, … ou pour faciliter le débitage ultérieur en tranches, n'a pas pour effet de modifier le classement de ces …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et … du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) … exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La … également les déchets et rebuts de papier ou de carton contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …