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2254 résultats pour "国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-张家界国际驾照可以换国内驾照吗哪里做-哪里办国际驾照可以换国内驾照吗mP"

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Legal note

… lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             … confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             … confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Section XVII

Explanatory notes

… MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …

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