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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes … (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés … fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ … La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de … cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à … 1) Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., … meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des … machines à rectifier : 8460.22 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23 - - Autres … d'abrasifs ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme produits de polissage au sens de la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou …