… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et … pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La …
… fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une … 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes … opérations de lavage, séchage et filtration de nombreuses substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de …
… : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, … fonte, fer ou acier au four électrique ou au cubilot. Elles constituent un alliage fer‑carbone et contiennent en outre … contenus dans le minerai, les déchets, le fondant, le combustible et, parfois, d'autres éléments tels que le …
… (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent … une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une solution ammoniacale de nitrate … etc.), entourés ou encadrés (de métal, de bois, de matières plastiques, etc.), l'encadrement pouvant lui-même être garni …
… appareils à usage commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. On y … A) Les machines pour l’extraction des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, … sont exclus , par exemple : a) Les refroidisseurs, stérilisateurs, pasteurisateurs et évaporateurs ( n° 84.19 …
… par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de … de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres …
… les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, … Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est … Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour …
… comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant …
… Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme … silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilitéest très grande. Ils peuvent se présenter sous … élevées. Elles servent également à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres …
… TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs … Certaines ouates sont soumises à un léger aiguilletage destiné à renforcer la cohésion des fibres et, … n'ont pas pour effet de modifier le classement des ouates. Restent également classées ici les ouates sur lesquelles a …
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