… avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au piment , … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …
… engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons … engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour installation … partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
… de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, blanchie et … confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2. Pâte à tartiner aux fruits obtenue par … verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …
… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Porte-documents à compartiment unique … pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, … de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …
… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, … XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …
… pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une … de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …
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