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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour recueillir le distillat, tubes et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. Adoption : 1967 …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne … et les sucreries. Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants …

Legal note

… correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… pour le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, appliquées sur la carcasse du …

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