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Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les … (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, etc. 2)    Les ciseaux pour professionnels , tels … à double jeu de branches (4 lames) servant à prélever des bandes de tissus, les ciseaux­-sécateurs formés de deux …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en … le plus résistant à l'action de la plupart des acides. Indépendamment de son emploi dans la préparation d'aciers … (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries chimiques, de filières pour le filage des fibres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le … des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis … aqueuses du chlorure de sodium. La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer … des exemples de catalyseurs supportés . b)    Celles du second groupe sont des mélanges à base de composés dont la … de la fabrication des polymères. La présente position ne comprend pas  : a)  Les catalyseurs épuisés du type utilisé …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou … conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces … de la présente position, on peut citer : 1)    Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, … physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du … sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont … ou poudres, sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le … cette position ne comprend pas la poudre de tamarin conditionnée en emballages pour la vente au détail en vue …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même … persianer, sont utilisés pour les mêmes types d'agneaux. Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants … soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs … un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des constituants naturels du lait et des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les … . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la pulpe de tamarin non additionnée de … des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges de fruits séchés ou de fruits à …

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