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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.96
… Machines à fendre, à trancher ou à dérouler …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91
… Pour machines du n° 84.64 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92
… Pour machines du n° 84.65 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.54
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2
… Non enroulés, simplement laminés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218 > 7218.10
… Lingots et autres formes primaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2
… Simplement laminés à chaud, non enroulés …