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Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres             ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307.43 … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les … l’huître, la coquille St Jacques (ou peigne), le pétoncle (ou vanneau), la moule, la seiche, la sépiole, le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances               - Autre poly(chlorure de vinyle) : … et les polymères d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les … du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou … textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les … n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin … ‑   soit dans un laminoir Stiefel;       ‑   soit dans un banc poussant par étirages successifs à travers une série de … dresseuse; ‑     soit à froid sur mandrin par étirage sur banc ou par laminage sur laminoir à « pas de pélerin » …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… fils : des fils de chaîne et des duites tendus formant le plancher (chaîne et trame de fond) et des fils de chaîne ou … Dans les velours et peluches par la trame, les poils sont donc maintenus par des fils de chaîne de fond. Les velours et peluches par la trame non encore coupés, qui ne présentent ni poils ni boucles sur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… lesquels on peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et … de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés … par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement aménagées pour le transport …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface … généralement des toiles (de lin, de chanvre ou de coton) encollées et recouvertes sur une face d'un enduit constitué par un mélange d'huile de lin et de substances (telles que le blanc de zinc) destinées à lui …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de … ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , même …