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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être … stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles … commande de prise de vues à distance par câble ou sans fil. La présente position ne couvre pas  : a)    Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même … mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande … de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques … mouvement de rotation. Pour faciliter la séparation des fibres, on ajoute, au cours de la phase de traitement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de … le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… cristaux, etc. III)  Sous forme de barres, de baguettes, de fils, de profilés de section pleine, de planches, de … ils relèvent toutefois de la Section XI . Quant aux fils fins d’argent stériles, pour sutures chirurgicales, ils … se présentent presque toujours en livrets et peuvent être fixées sur support (de papier, de matières plastiques, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… 2)    Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3)    Les articles pour la … dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… Cristaux tétraédriques ou sous forme d'aiguilles fines.  Utilisé comme oxytocique et comme précurseur dans la … du lysergide (DCI) (voir la liste des précurseurs figurant à la fin du Chapitre 29). Un dérivé important est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.               ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… ).          c)   Les mèches, utilisées ou non aux mêmes fins que celles de la présente position, consistant en fils textiles simples, retors ou câblés (régime des fils des Chapitres 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du n° 56.07 , selon le cas). …

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