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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… séparés. Ces dernières machines peuvent comporter un nombre variable de pots trayeurs reliés à la pompe à vide … tous les éléments nécessaires à la traite automatique et, notamment, un bras robotisé très sensible, des dispositifs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… ou de reproduction du son ou des images : 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un … supprimés tous les circuits de radiofréquence.  Ils sont normalement utilisés dans les régies de contrôle des … (G) et bleu (B) séparées ou codées selon n’importe quelle norme (NTSC, SECAM, PAL, D-MAC ou autre). Pour la réception …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… grillés , même en tranches ou broyés, renfermant ou non du beurre ou d'autres matières grasses, du sucre, des … confectionnés à l'aide de pâte de forme cylindrique souvent nouée en forme de « B ». 8)     Les biscuits qui sont … 50 % du produit), même additionnés de sel, d'amandes, de noisettes, de substances aromatiques, de chocolat, de café, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes … des armes individuelles.         A ce groupe appartiennent notamment les mitrailleuses, les fusils‑mitrailleurs et les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des … de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent …

Legal note

Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de … définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de … présente position les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur … en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, … paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; … lesquels la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés … à ailettes, circulation d'eau, etc.). Il existe de nombreuses variétés de lampes, tubes ou valves …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… de lin ou de chanvre. Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques … et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du … en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non indispensables pour agglomérer les matières …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… l’agglomération dans la presse. La masse volumique varie normalement de 0,45 g/cm 3 à 1 g/cm 3 .  A l’état non ouvré ils présentent deux faces lisses. Ils sont … pour les revêtements de portes et le conditionnement, notamment de fruits et de légumes. 2)    Les panneaux …

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