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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties … ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , … Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, …

Legal note

… dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… et d'une carte de compression VIDEC™ (compression vidéo améliorée par procédé numérique). L'appareil a pour fonction de capter des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces … etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels appropriés sont installés dans une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé … réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange … et de gomme de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et … RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 11. Mélange de deux oxydes inorganiques obtenu par un procédé breveté consistant à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») se présentant sous forme d'un circuit intégré, 2°) un microcontrôleur se … peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié … localisation par satellite, terminaux de saisie, scanners portables, matériel électrique de surveillance médicale, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées … 1. Filets extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, … regrouper dans les villes, communes et agglomérations les ordures et déchets ménagers avant qu’ils ne soient ramassés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… faisceau laser. Pour reproduire une image, celle-ci est transformée en données « trame » par une machine automatique de traitement de l'information ou processeur informatique d'images trame. Une fois transformées en … laser rouge visible et un processeur d'images trame pour transformer des données numériques en une image latente sur …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate … de l’obésité, sous forme de gélules, contenant de l’orlistat (DCI) (120 mg par gélule), de la gélatine, du … un composé de nature inorganique appartenant au groupe des orthophosphates de calcium. Le produit est conditionné pour …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de … la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de … citrate d’ammonium ferrique, acide citrique, huile d’orange, extrait de betterave et complexe de carotène mixte, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… ingrédient principal et contenant des additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de l'acide citrique, du … tocophérol. Il est employé comme boisson pour maintenir l'organisme en bonne santé (à raison de 60 à 120 ml deux fois … végétale et gomme de cellulose, huile de menthe et huile d’orange et sorbate de potassium. Cette préparation contribue …

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