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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et …
Explanatory notes
… peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et esters de l’acide tartrique 2918.14 - - Acide citrique 2918.15 - - Sels et esters de l’acide citrique …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres … 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ Matières pectiques, pectinates et pectates ‑ Mucilages … des légumineuses ( Glycyrrhiza glabra ) par épuisement méthodique à l'eau chaude sous pression et épuration, puis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté … s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander … magnétiques), un mouvement d'horlogerie ou tout mécanisme analogue, soit encore par un dispositif de déclenchement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, …
Explanatory notes
… les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit … une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils … d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont exclues de cette positionles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - … 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement - Autrement …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …