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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … les vibrations mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2) Les systèmes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) … ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques … cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, les tableaux de …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …