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Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour … de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, répondant aux conditions … d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n°s 48.17 , 48.21 ou 48.23 , par exemple). Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… ou b)   d'un papier enduit, de grammage normal, faisant habituellement partie d'une liasse.        Relèvent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… de dispositifs de projection, sous la forme ‑ la plus habituelle ‑ d'un petit écran circulaire fixé à la partie …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… cinématographie du Chapitre 84 . b)    Les microphones, les haut‑parleurs et les amplificateurs électriques …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre … (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation … le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… ne sont pas conçus pour le transport de personnes ou de marchandises. Ils peuvent être équipés accessoirement … spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… tronconique et par le fait qu'elles sont munies d'un filet tranchant qui doit, en tournant, frayer son passage dans la … pointu ou légèrement tronconique. Ces vis sont à arêtes tranchantes, ce qui leur permet, comme aux vis à bois, de …