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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier … spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; …
Explanatory notes
… - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou … - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type utilisé exclusivement ou … d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de lingots à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations … médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. … - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …