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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou …
Explanatory notes
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou … des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de … il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici. Lorsqu'il s'agit de produits …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant … les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU … circulaire, mobile autour d'un axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées … charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du pont. Ces …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …