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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        … d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Legal note

… b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        … d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Legal note

… le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les … métallurgiques ultérieures, soit pour des raisons d'économie dans le transport. Les préparations admises dans le …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49); …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et de connexions électriques. La lumière, d'une couleur et d'une intensité … à scanner est placé sur la plaque de verre où il est éclairé de manière uniforme par une source lumineuse. La …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le …

Legal note

… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES … que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente …

Legal note

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x 310 x 200 mm. …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… Chaussures postopératoires , ne couvrant pas la cheville, spécialement conçues pour des patients ayant subi une … à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le grain et l'aspect du cuir) contrecollé sur de la matière plastique alvéolaire, doublé …

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