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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Classification opinions
… élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants … Les panneaux de fibres peuvent se présenter soit en une seule épaisseur, soit en plusieurs épaisseurs contrecollées. … de fibres de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes de fabrication. Elles comprennent les …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou … en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 … des bois) et dont les dents comportent souvent des éléments sertis en carbures métalliques ou en cermets. 4) Les lames … en particulier de certaines scies circulaires, à dents ou à segments rapportés. Les dents peuvent être entièrement en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la … la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes … Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte préparés selon …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de … de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton … se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange … être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les … ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …