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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux … de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre … (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le produit est … etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… à l'extérieur jusqu'au ramassage pour transport vers des stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. … des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de … 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2019 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant … des basses températures qui règnent en hiver. Avant d’être conditionné, le produit est passé dans un tamis à ouverture … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un effet de cheminée qui accélère la combustion du charbon jusqu'à ce qu'il soit prêt à être … dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 … 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes … d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang … de fragments de cellules et de protéines dont les dimensions vont de 30 à 200°microns. Application de la RGI …

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