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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets … ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres … à base de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire … humide souvent constituée par des agrégats réfractaires, de l'argile et certains additifs mineurs. b) Les mélanges …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires … de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et …
Classification opinions
… dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une … forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres … congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. … édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …