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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… polymères organiques sous formes de filaments. Elles sont utilisées comme produits de renforcement, par exemple. 3)    … la Section XI . 4)    Les briques non cuites , en dolomie frittée agglomérée au goudron. 5)    Les briques et autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les … et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du couvercle par … sont des contenants rigides et d'une fabrication plus soignée, qui leur confère un caractère durable, tels que les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… (y compris les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de … de la Section XVII. 11)  Les plaques, feuilles et bandes découpées de formes autres que carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit … exemple : 1)   Les colles de gluten ( colles de Vienne ) fabriquées, en général, avec du gluten rendu soluble par une … base de silicates , etc. 4)   Les préparations spécialement élaborées pour être utilisées comme adhésifs consistant en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… 1)    Les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises … les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport de la verrerie, des poteries, … nécessaires au montage, ou la plupart d'entre elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant l'assemblage …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend … chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée (produits du tabac chauffés au carbone (CHTP)) ou … y compris des additifs à base de concentré de nicotine, destinées à être utilisées dans les cigarettes électroniques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… les poudres et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la … (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues … d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières …

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