… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme …
… pavés, dalles de pavage et bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, … ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des arêtes arrondies, des …
… ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les … de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions …
… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares … de tabac ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de … à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de …
… de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions … généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite ultérieure ou même … le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, écussons …
… de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur … et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° …
… (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, … relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, … les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux …
… les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés … céramique et à la métallurgie, d'où le nom de cermet . Le composant céramique est en général constitué par des oxydes, …
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