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Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

…               - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou … sont utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques divers. Les pigments colorants inorganiques additionnés de … des n°s 32.08 à 32.10, 32.12 ou 32.13 ou des encres d'imprimerie du n° 32.15. La présente position comprend …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… et hydroxydes de cuivre 2825.60 ‑ Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2825.70 ‑ Oxydes et hydroxydes de … de vanadium . L'oxyde le plus important est le pentoxyde de divanadium (anhydride vanadinique) (V 2 O 5 ), obtenu à … hydroxydes qui constituent des acides, d'où dérivent les divers vanadates du n° 28.41. 5)      Oxydes et hydroxydes …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

…           a)    Les ouates de coton médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou … principalement comme colorants ou comme tannants, soit directement, soit après transformation en produits … ).         2)    Ecorces : écorces de chênes des différentes espèces (y compris le chêne noir, dit quercitron …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de leurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - … machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, … un produit. Sont exclues de cette positionles machines qui distribuent un produit mais qui ne comportent pas de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié . On y range : 1)    Machines pour le … de courber la feuille ou plaque métallique dans deux directions sans qu’il soit besoin d’en modifier le sens du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… - Autres meules et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En … 1)     Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., … tronconiques ou cylindriques. 3)     Les meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… pour assurer la fixation ou l'adhérence des pièces. A la différence des colles ou autres adhésifs, ils s'appliquent … proportion élevée (jusqu'à 80 %) de matières de charge très diverses telles qu'argile, sable ou autres silicates, dioxyde de titane, poudres métalliques. Certains mastics …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre … sans la partie électrique ou électronique. Ils se distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… collecteur généralement en métal inoxydable. Le pulsateur, disposé sur le couvercle du pot collecteur, agit sur les … trayeurs). Dans les machines à plus grand rendement, ces différents éléments sont généralement séparés. Ces dernières … les trayeuses robotisées connues également sous le nom d'installations de traite à la demande.  Ces installations, …