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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1608 résultats pour "黔南做证件<网址:zjw211.com>仁怀图卢兹第三大学商业管理文凭证书-哪里能办理阿伯里斯特威斯大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>平星音楽大学酒店管理毕业证eg"
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… ou d'oscillogrammes, etc.). 2) Soit pour obtenir des
négatifs
; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
Explanatory notes
… de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent
également
se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4822
Explanatory notes
… usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre
également
les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
Explanatory notes
… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur
régime
propre, par exemple celui d'organes de machines et …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
Explanatory notes
… matières textiles; 3) à semelles extérieures en bois, en
liège
, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
Explanatory notes
… spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de
télégraphie
. 12) Les voitures munies d'appareils, machines …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2504
Explanatory notes
… ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont
également
exclus les ouvrages en graphite naturel …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2601
Explanatory notes
… fer grillées, ou cendres de pyrites, même agglomérées. Sont
également
compris ici des minerais de fer et leurs …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2617
Explanatory notes
… commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le
régime
du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1007
Explanatory notes
… à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est
également
exclu de cette position le sorgho à balais ( …
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