Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… peu ou pas de transparence. Il peut aussi être coloré artificiellement dans la masse au moyen de sels ou d'oxydes … opacifiés parfois jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent notamment les verres opaques, dont l'aspect …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… 8532 .30 ‑ Condensateurs variables ou ajustables 8532.90 ‑ Parties Les condensateurs électriques consistent, en … les matières céramiques, les matières plastiques ou l'air. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… il convient de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure … diverses, susceptibles d'être employés en filature et, en particulier, des déchets de teillage et des déchets … ne sont pas le lin véritable de la présente position, en particulier le lin indien ( Abroma augusta ) ( n° 53.03 ), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… leurs molécules remplacés par des radicaux alkyliques (en particulier, le méthyle, l'éthyle, le propyle, etc.) : c'est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… tours (y compris les centres de tournage) du n°  84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties La présente position couvre les machines, appareils … sont présentés séparément, ils relèvent du n° 84.28 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… métallique (n° 28.03). Voir le n° 38.01 pour le graphite artificiel. Cérium............... Ce 58 Métal de terre rare … l'oxychlorure de carbone, en synthèse organique (colorants artificiels, cires artificielles, caoutchoucs chlorés, etc.). C. - BROME On …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

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