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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des … des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur sous forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
Classification opinions
… pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en … circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes … végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes … végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …